1- ADMINISTRATION GÉNÉRALE

2- RESSOURCES HUMAINES

2-1 Création d’un emploi non permanent de catégorie B pour faire face à un accroissement temporaire d’activité
à au service comptabilité de la direction générale, sur des missions comptables et administratives

3- FINANCES

3-1 Validation des prises en charges directes de dépenses de fonctionnement, bénéficiant aux écoles de la
commune de Rives de l’Yon – Année 2024
3-2 Approbation des montants de subventions allouables aux écoles du territoire dans le domaine du scolaire pour
l’année 2024 et autorisation de versement

4- URBANISME – FONCIER

4-1 Autorisation de vente au profit de Mme Moinard de la parcelle bâtie AB 222, sise 16 rue du Général de Gaulle,
commune déléguée de Saint-Florent-des-Bois
4-2 Autorisation de vente et fixation du prix des parcelles, lotissement le Champ Vairé, commune déléguée de
Saint-Florent-des-Bois
4-3 Modification de la délibération n° DE2023-10-12-4-3 du 12 octobre 2023 portant autorisation de vente d’une
propriété communale, rue des Prés Martin, commune déléguée de Chaillé sous les Ormeaux